Documents publics

Cette page donne accès aux documents publics de la ville de Pontivy.

Leur liste est publiée sous la forme de catalogues annuels. Chaque catalogue fait ainsi l’inventaire des documents rendus publics durant l’année. Celui-ci comprend les documents administratifs (délibérations, décisions), les documents du conseil municipal (comptes-rendus, procès-verbaux), les documents des commissions (comptes-rendus), les documents budgétaires (budgets primitifs, décisions modificatives, comptes-administratifs) et les documents sur les services publics locaux (rapports).

A cette liste annuelle, s’ajoutent en outre certains documents publiés antérieurement, comme les documents d’urbanisme par exemple.

La ville de Pontivy a systématisé la mise en ligne de ses documents publics en 2011. Les catalogues des années antérieures seront complétés progressivement.

 

  Catalogue 2015

  Catalogue 2014

  Catalogue 2013

  Catalogue 2012

  Catalogue 2011

  Catalogue 2010

  Catalogue 2009

  Catalogue 2008